Arrêtés

Arrêté préfectoral N° 69-2024-04-09-00001 Lutte contre le moustique tigre
819 Ko

09/04/2024

Autorisant les agents chargés de la lutte contre les moustiques à pénétrer dans les ...

Arrêté du Maire N° 2024-09 Remplacement de poteaux France Télécom
54 Ko

26/01/2024

CONSTRUCTEL - Remplacement de poteaux France Telecom - Bombeynon et chemin des Mayottes - ...

Arrêté préfectoral N° 69-2024-01-12-00001 Alerte pollution
313 Ko

12/01/2024

Alerte pollution Niveau 1 pour le Bassin Lyonnais et le Nord Isère, avec interdiction -de ...

Arrêté du Maire N° 2024-02 Fermeture rue des Peupliers
59 Ko

04/01/2024

SOBECA - Remplacement de l'éclairage du terrain de tennis pour le compte du Syder - ...

Arrêté préfectoral n°69-2023-12-26-00001 Réglementation des artifices
2 Mo

26/12/2023

portant réglementation de l'achat, de la vente, de la cession, de l'utilisation, du port et ...

Arrêté préfectoral n° 69-2023-12-26-00002 Mesures d'interdiction
1 Mo

26/12/2023

portant diverses mesures d'interdiction du 31 décembre 2023 au 1er janvier 2024

Arrêté Ministériel 25.09.2023 Grippe aviaire
267 Ko

25/09/2023

relatif aux mesures de surveillance, de prévention, de lutte et de vaccination contre ...

Arrêté préfectoral n° DDT _SEN_20230906_8134 Alerte renforcée sécheresse
3 Mo

06/09/2023

relatif à la mise en situation d'alerte renforcée sécheresse de l'axe Saône et des eaux ...

Savigny